Conditions Générales de Vente

Préambule 

 

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) concernent la société BLACK SUN STUDIO, au capital d’un montant de 250.00 €, dont le siège social se situe à 2, allée Simone de Beauvoir 64340 BOUCAU, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bayonne au numéro 930 028 592.

La Société BLACK SUN STUDIO est représentée par Sophie Bisson, en qualité de présidente, ci-après dénommé « le Prestataire », –

Et d’autre part,

Par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site de réservation « les Clients ».

Le présent contrat qui représente les CGV est indivisible, c’est-à dire que l’ensemble des présentes clauses, les annexes et le préambule constituent un ensemble.

Avant toute souscription ou achat mit en ligne par par le Prestataire, il est impératif pour le Client de prendre connaissance des présentes CGV et de les accepter sans réserve

Article 1 – Définitions

Par les présentes, les termes utilisés devront être compris de la manière suivante :

« Client » désigne la personne bénéficiaire prévues au sein des présentes CGV.

« Prestataire » désigne la Société BLACK SUN STUDIO.

Article 2 – Objet

Les CGV prévoient les conditions et modalités d’exécution applicables exclusivement aux, proposée par le Prestataire à ses Clients, dont les caractéristiques sont les suivantes : (préciser les prestations de services proposées par le prestataire de manière générale).

Les caractéristiques détaillées se trouvent à l’annexe 1 des présentes conditions.

Les présentes CGV ont pour vocation de garantir la transparence, la sécurité et la qualité des relations contractuelles entre le Prestataire et les Clients. Elles s’appliquent à toutes les commandes de prestations de services passées entre le Prestataire et les Clients, sauf stipulations contraires convenues par écrit entre les parties.

Les présentes CGV priment sur toute autre clause pouvant figurer dans les documents émanant des Clients, sauf accord exprès écrit entre les parties. Le Prestataire se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment, sans préavis, toutefois ces modifications ne seront pas applicables aux commandes en cours au moment de la modification, sauf accord des parties.

Article 3 – Acceptation du service

Le Client déclare accepter les présentes Conditions Générales de Vente sans réserve, et cela, avant d’acheter une carte, un abonnement ou des articles divers mis en ligne par la Société Black Sun Studio en qualité de Prestataire.

Article 4 – Prix et modalités de paiement

Les tarifs des cours et des services sont disponibles sur la page internet du studio, et sur la page Instagram du studio.
Ils peuvent être sujets à des modifications.

1. Packs de cours

Les cartes de séances disposent d’un nombre de séances précis à utiliser sur une durée limitée. Ils sont nominatifs. Ils peuvent être achetés sur le site de réservation ou au studio et peuvent être payés au studio ou en ligne.

Pack 2 cours : valable 3 mois à partir du jour d’achat. Peut être utilisé sur tous les cours collectifs du studio hors workshops et opens. Payable en 1 fois. Son tarif s’élève à 40€.

Pack 6 cours : valable 6 mois à partir du jour d’achat. Peut être utilisé sur tous les cours collectifs du studio hors workshops et opens. Payable en 1 fois. Son tarif s’élève à 115€.

Pack 10 cours : valable 8 mois à partir du jour d’achat, 2 opens pole sont offerts avec ce pack. Peut être utilisé sur tous les cours collectifs du studio hors workshops et opens supplémentaires. Payable en 2 fois. Son tarif s’élève à 180€.

Pack 15 cours : valable 12 mois à partir du jour d’achat, 4 opens pole sont offerts avec ce pack. Peut être utilisé sur tous les cours collectifs du studio hors workshops et opens supplémentaires. Payable en 2 ou 3 fois. Son tarif s’élève à 245€.

Pack 20 cours : valable 12 mois à partir du jour d’achat, 6 opens pole sont offerts avec ce pack Peut être utilisé sur tous les cours collectifs du studio hors workshops et opens supplémentaires. Payable en 2 ou 3 fois. Son tarif s’élève à 310€.

1.2 Packs cours spécial vacances

Tous les packs mentionnés ci-dessus seront égalements disponible à la vente avec une date de validité de 15 mois pour tous les packs,

CES DERNIERS NE SERONT UNIQUEMENT VALABLE POUR LES PERSONNES N’HABITANT PAS EN RÉGION NOUVELLE AQUITAINE QUI SONT UNIQUEMENT DE PASSAGE POUR LES VACANCES.

Un justificatif de domicile sera alors demandé lors de l’achat d’un pack vacances.

2. Abonnements

Les abonnements engagent le client sur une durée précise. Si cette durée d’engagement n’est pas respectée pour diverses raisons, le Studio demande une compensation calculée au prorata de l’utilisation de l’abonnement en cours.

Ces abonnements ne peuvent être annulés que sous certaines conditions et après l’étude de pièces justificatives fournies. Sans la présence de pièces justificatives, l’abonnement sera dû jusqu’à la fin. Le Studio se réserve le droit de refuser la demande d’annulation.

Les abonnements de 6 mois sont reconduits automatiquement à la date d’anniversaire sans ré-engagement. Ils ne peuvent être mis en suspension prolongée que sous les conditions suivantes :

blessure empêchant la pratique sportive sous certificat médical

Les abonnements de 12 mois sont reconduits automatiquement à la date d’anniversaire sans ré-engagement. Ils ne peuvent être mis en suspension prolongée que sous les conditions suivantes :

-blessure empêchant la pratique sportive sous certificat médical

-grossesse

Ces abonnements sont nominatifs et ne peuvent être utilisés par une autre personne.

ABONNEMENT 6 MOIS:

4 cours: 70€ par mois.
8 cours + 2 accès opens pole par mois: 105€ par mois.
10 cours + 4 accès opens pole par mois :120€ par mois.
Illimité + 6 accès opens pole : 160€ par mois.
Les séances non utilisées ne sont pas reconduites le mois suivant et ne peuvent être récupérées sous aucune condition.
ABONNEMENT 12 MOIS :

4 cours + 4 accès opens pole par mois :60€ par mois.
8 cours + 8 accès opens pole par mois : 90€ par mois.
10 cours + 10 accès opens pole par mois : 105€ par mois.
Illimité + accès opens pole illimité : 140€ par mois.

I. Report des cours non utilisés
Les cours inclus dans les abonnements et non consommés durant leur période de validité peuvent être reportés dans la limite de 10 cours cumulés maximum par adhérent.
Les cours reportés restent utilisables pendant une durée maximale de 6 mois à compter de leur date d’acquisition.

Au-delà de 10 cours cumulés, les cours les plus anciens seront automatiquement supprimés, sans possibilité de remboursement, d’avoir ou de prolongation de validité.
Il appartient à chaque adhérent de suivre le nombre de cours reportés dont il dispose ainsi que leur date limite d’utilisation.

Il. Modification, suspension et résiliation des abonnements

Toute demande de mise en pause, de reprise, de modification (augmentation ou diminution de formule) ou de résiliation d’abonnement doit être formulée exclusivement par écrit à l’adresse e-mail officielle de Black Sun Studio : contact@black-sun-studio.fr
Afin d’être recevable, la demande devra être claire, explicite et dénuée de toute ambiguïté. Elle devra obligatoirement comporter les informations suivantes :
Nom et prénom de l’adhérent ;
Date de souscription de l’abonnement ;
Formule d’abonnement concernée ;
Nature de la demande (mise en pause, reprise, augmentation, diminution ou résiliation) ;
Date souhaitée de prise d’effet ;
Motif de la demande lorsque celui-ci est requis par les présentes conditions.
Toute demande incomplète, imprécise ou ne permettant pas d’identifier clairement la volonté de l’adhérent pourra être refusée ou faire l’objet d’une demande de complément d’information. La demande ne sera considérée comme reçue et traitée qu’à compter de la réception de l’ensemble des informations nécessaires.
Aucune demande formulée oralement, par téléphone, SMS, WhatsApp, Messenger, Instagram, Facebook ou tout autre moyen de communication ne pourra être prise en compte.

Suspension d’abonnement
L’adhérent peut demander la suspension temporaire de son abonnement dans la limite de 30 jours calendaires maximum par période de 12 mois glissants.
Les jours de suspension non utilisés au cours d’une période de 12 mois ne sont ni cumulables ni reportables sur les périodes suivantes.
Toute demande de suspension supérieure à 30 jours ne pourra être accordée que sur présentation d’un justificatif valable (arrêt médical, hospitalisation).
En l’absence de justificatif ou de motif légitime, toute demande de suspension dépassant cette durée sera refusée.
Black Sun Studio se réserve le droit de demander tout justificatif nécessaire et de refuser une demande de suspension ne respectant pas les présentes conditions.
La suspension d’abonnement est destinée aux périodes pendant lesquelles l’adhérent est dans l’impossibilité de fréquenter le studio.
Pendant toute la durée de la suspension, l’accès aux cours collectifs, aux opens et à toute activité proposée par le studio est suspendu.
Suspension longue durée
Si l’adhérent souhaite interrompre sa pratique pour une durée supérieure à celle autorisée par les présentes CGV, il devra procéder à la résiliation de son abonnement, sous réserve d’avoir respecté sa période minimale d’engagement.
La résiliation met fin définitivement aux conditions tarifaires et avantages liés à l’abonnement en cours.
Toute reprise ultérieure sera considérée comme une nouvelle adhésion. Elle nécessitera la souscription d’un nouvel abonnement aux conditions tarifaires et contractuelles en vigueur à la date de réinscription, ainsi qu’un nouvel engagement de 6 ou 12 mois selon la formule choisie, sans prise en compte de l’ancienneté ou de l’engagement précédemment réalisés.
En cas de résiliation, les cours déjà acquis restent utilisables pendant une durée maximale de 30 jours à compter de la date effective de résiliation. Passé ce délai, les crédits restants seront définitivement supprimés.

Modification de formule
Toute demande d’augmentation ou de diminution de formule d’abonnement devra être effectuée par e-mail avant la date du prochain prélèvement.
La modification prendra effet à compter du cycle de facturation suivant, sous réserve d’acceptation par Black Sun Studio.
Black Sun Studio se réserve le droit de refuser toute demande de modification ne respectant pas les présentes conditions ou incompatible avec l’organisation du studio.

3. Séances uniques

-La séance d’essai : 10€. Valable 1 mois après la date d’achat uniquement sur les cours « découverte ». Cette séance peut être déduite si il y a prise d’un pack de cours ou abonnement immédiatement à l’issu du cours.
-La séance unique : 25€. Valable 1 mois après la date d’achat sur tous les cours proposés au studio.
-La séance Open Pole : 10€ par heure pour les personnes n’ayant pas de pack ou d’abonnement 5€ par heure pour les personnes ayant un pack ou un abonnement. Valable 1 mois après la date d’achat sur les opens pole prévu sur le planning.
-Le cours privé : 40€. Valable 1 mois après la date d’achat.
-Le cours semi-privé : 60€. Valable 1 mois après la date d’achat.

Ces séances ne sont ni remboursables ni échangeables.

En cas d’absence du client, la séance est dû dans sa totalité et ne pourra pas être déplacée à un autre cours.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Cependant, les abonnements, cartes ou articles divers, seront facturés au prix en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Il s’engage toutefois à facturer ces derniers aux prix indiqués au jour de la demande matérialisée par l’enregistrement de l’achat.

Le paiement s’effectuera soit par chèque, carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement accepté par le Prestataire au jour de l’achat.

À défaut de tout paiement du prix à son échéance, après une mise en demeure restée sans effet dans un délai de 14 jours, le Prestataire se réserve la faculté de refuser le client au studio.

L’adhérent s’engage à maintenir un moyen de paiement valide et à jour pendant toute la durée de son abonnement.

Il appartient à l’adhérent de mettre à jour ses coordonnées bancaires ou son moyen de paiement en cas d’expiration de carte bancaire, de changement de compte ou de toute autre modification susceptible d’empêcher le prélèvement des sommes dues.

En cas d’échec d’un prélèvement lié à un moyen de paiement invalide ou non mis à jour, l’adhérent sera invité à régulariser sa situation dans les meilleurs délais.

À défaut de régularisation avant la date du prélèvement suivant, Black Sun Studio se réserve le droit de suspendre ou de résilier l’abonnement de plein droit, sans préavis, jusqu’à la régularisation complète de la situation, passé un délai de 4 mois sans mise à jour de la part du client la résiliation se feras automatiquement.

Cette suspension ou résiliation ne dispense pas l’adhérent du règlement des sommes restant dues au titre de son engagement contractuel.

Le Prestataire établira, dès réception de l’achat, une facture en double exemplaire, dont un des exemplaires sera délivré au Client.

La facture mentionnera les indications visées à l’article L.441-9 du Code de commerce.

Article 5 – Obligations

Le Client s’engage à payer le prix des abonnements, cartes ou autres articles divers comme convenu au sein des présentes CGV.

Les clients doivent s’inscrire en ligne via l’application Bsport ou directement au Studio avec leurs professeurs.

Les clients doivent respecter les règles de sécurité et suivre les consignes du professeur pendant les cours.

Les clients s’engagent à être en état de pratiquer, un certificat médical est donc demandé au moment de l’inscription.

Le Studio se réserve le droit de refuser l’accès à un cours si le client ne respecte pas ces règles.

Le Studio décline toute responsabilité en cas de blessure ou de dommage subi pendant les cours, sauf en cas de négligence prouvée.

Le Prestataire s’engage en cas de modifications des présentes CGV à en informer individuellement ses Clients.

Article 6 – Confidentialité

Les parties s’interdisent de divulguer les informations confidentielles auxquelles ils ont pu avoir accès dans le cadre de la relation commerciale. Le personnel est également soumis à cette obligation de confidentialité. En cas de manquement de la part d’un collaborateur aux engagements de confidentialité, la partie concernée devra appliquer des sanctions.

Sont considérées comme confidentielles, toutes informations afférentes aux documents techniques et supports d’information fournies par le Prestataire, les informations relatives au savoir-faire, au prix, aux données de paiement du Client, aux moyens de production, à toute forme de données qu’elles soient commerciales, industrielles ou financières.

Ceci ne concernant pas les informations, connaissances ou savoir-faire tombés dans le domaine public ou les informations dont la divulgation est nécessaire en vertu d’un règlement particulier ou d’une injonction administrative ou judiciaire.

Dans les autres cas, toute communication écrire ou orale à propos d’un document confidentiel ou des informations concernant la commande devront faire l’objet d’un accord préalable écrit de la part de l’Acheteur.

Article 7 – Règlement intérieur

L’abonné(e) déclare avoir prit connaissance du règlement sur le site web.
L’abonné(e) assure avoir conscience de la nécessité de respecter les règles.
En cas de non respect de ces règles essentielles, l’abonné(e) pourrait se voir exclure du studio provisoirement ou définitivement en fonction de la gravité de ses agissements.

Article 8 – Modification des tarifs

Le studio se réserve le droit de modifier ses tarifs.
Les nouvelles grilles tarifaires s’appliquent à tous les abonnements souscrits postérieurement à la modification tarifaire, après que celles-ci aient été publiées sur les supports de communications habituels du studio pour informer l’abonné(e).

Article 9 – Droit de rétractation

Le Client dispose d’un droit de rétractation dans les quatorze jours à compter du jour ouvrable de la conclusion du contrat. La rétractation devra s’effectuer par envoi d’un courrier recommandé avec accusé de réception. Lors de la réception du courrier, le Prestataire devra effectuer le remboursement dans un délai de quatorze jours à compter de cette rétractation.

Toutefois, si le Client est un professionnel, le droit de rétractation n’est pas applicable. Le droit de rétractation n’est applicable que pour les consommateurs en qualité de particuliers.

Article 10 – Annulation et Remboursement

Les annulations peuvent être réalisées sur le site Liberfit ou son application à n’importe quel moment. Le crédit est re-crédité lorsque l’annulation dudit cours se fait dans les 6h avant le début de la séance. Dans le cas contraire, le cours est dû et ne sera ni remboursé ni re-crédité.

Le Studio et ses professeures se réservent le droit d’annuler un cours pour différentes raisons :
-cas du nombre d’inscriptions insuffisant

-cas de force majeure

-cas d’indisponibilité du professeur

Dans ce cas, les clients récupéreront leur cours sous forme de crédit. Aucun remboursement ne sera effectué.

Article 11 – Contrôle / Protection

Pour préserver la sécurité des personnes et des biens, le club est placé sous alarme avec capture de cliché en cas d’effraction 24/24 et 7j/7. L’alarme se limite à la salle de sport et n’est pas présente dans les toilettes, douches et vestiaires. Ces données sont placées sous la loi de la protection des données personnelles et archivées durant 30 jours. Elles sont ensuite automatiquement effacées par le système de gestion informatique conformément à la réglementation en vigueur.

Article 12 – Litiges

Pour tout litige relatif au présent contrat, les Clients s’engagent, dans un premier temps, à faire parvenir au Prestataire une réclamation à l’adresse suivante : 130, allée du four à chaux – 64990 LAHONCE.

En cas de réclamation restée infructueuse, les parties déclarent compétent le Tribunal judiciaire du lieu du siège social du défendeur ou le lieu d’exécution de la prestation de services.